Economie et Commerce

Service Commerce et Développement Economique

 

Pour toute demande, contactez directement le service Commerce et Développement Economique de la Ville :

Asnières-sur-Seine accueille une palette variée d'entreprises, allant des petites entreprises familiales aux entreprises internationales de renom. Grâce à sa position stratégique, à proximité du centre de Paris et de ses infrastructures de transport majeures, Asnières jouit d'un accès aisé aux marchés nationaux et internationaux.

 

COMMERCES SEDENTAIRES

Vous souhaitez ouvrir votre commerce dans la ville d’Asnières-sur-Seine ?

Il convient de respecter des étapes essentielles pour le développement de votre projet :

Le service Commerce et Développement Economique de la Mairie vous accompagne et vous oriente vers son réseau de professionnels et de partenaires mais également dans votre recherche de local.


En recherche de personnel ? N’hésitez pas à :

  • contacter le service Emploi de la Mairie d’Asnières-sur-Seine
  • vous rapprocher des associations de commerçants

Ils pourront contribuer à développer votre réseau et vous aider dans vos démarches.

 

Les partenaires

La Mairie travaille avec plusieurs partenaires institutionnels tels que :

Pour plus d’informations, consultez le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi).


La Mairie travaille également avec des partenaires de la création d’entreprise :

 

Et des associations de commerçants :

 

Les demandes d’enseignes nécessitent une autorisation délivrée par la Mairie. Vous devez prendre contact auprès du service Voirie au 01 41 11 12 42.

S’agissant de la déclaration préalable de travaux, pour savoir à quelles formalités sont soumis vos travaux et aménagements (modification de façade, etc.) renseignez-vous auprès du Service Urbanisme de la Mairie, au 01 41 11 15 40.

 

Cession d’un fond de commerce et droit au bail

Pour la cession d’un fonds de commerce ou d’un droit au bail, merci d’adresser votre demande à la Maire de la commune en quatre exemplaires, par pli recommandé avec demande d’accusé de réception :

  • le Cerfa N° 13644-02
  • le bail commercial
  • le compromis de vente
  • les coordonnées complètes du cédant et du cessionnaire

Sous réserve de la complétude de votre dossier, la Mairie dispose de 2 mois pour instruire ce dernier. La déclaration préalable de cession est obligatoire sous peine de nullité de la vente.

 

Droit de préemption commerciale

La préemption est la capacité pour une personne publique, de pouvoir se substituer à l’acquéreur d’un droit ou d’un bien pour en faire l’acquisition à sa place et dans les mêmes conditions que ce dernier.

Par délibération du Conseil Municipal du 18 Septembre 2008, la ville d’Asnières-sur-Seine a adopté un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité à l’intérieur duquel sont soumises au droit de préemption les cessions de fonds artisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux.

Ce dispositif vise à garantir la diversité de l’offre commerciale dans le secteur défini. En cas de cession simultanée des murs et du fonds, l’acquisition des murs relève du droit de préemption urbain.

 

Les obligations à remplir pour l’ouverture d’un commerce

Pour une déclaration d’enseigne

Les demandes d’enseignes nécessitent une autorisation et doivent être faites en conformité avec la Charte de recommandations sur les devantures commerciales et le RLPi. Elles sont instruites par le service Urbanisme de la Mairie :

  • Tel. 01 41 11 15 40

Formulaire CERFA n°14798*01 de demande d’autorisation préalable de nouvelle installation, de remplacement ou de modification d’un dispositif ou d’un matériel supportant de la publicité, une pré-enseigne ou une enseigne sur Service-public.fr

Lettre de réglementation sur les enseignes et vitrines lumineuses

Règlement local de publicité intercommunal Boucle Nord de Seine

Charte de recommandations sur les devantures commerciales

 

Pour une déclaration préalable de travaux

Pour connaître précisément les formalités auxquelles sont soumis vos travaux et aménagements (modification de façade, etc.), vous pouvez vous renseigner auprès du service Urbanisme de la Mairie au 01 41 11 15 40.

Formulaire Cerfa n°13404*11 de déclaration préalable (construction, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire)

 

Pour une déclaration d’hygiène, sécurité et accessibilité

Pour tout renseignement, vous pouvez vous adresser au service Sécurité des Equipements : commission-communale-de-securite@remove-this.mairieasnieres.fr

Formulaire Cerfa n°13824*04 de demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP)

 

Vente d’un commerce

Accompagnement du service Commerce et Développement Economique

Vous vendez votre droit au bail ou votre fonds de commerce ?

Le service Commerce et Développement Economique est à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches :

  • Trouver un potentiel acheteur
  • Mise en relation avec un réseau de commercialisateurs
  • Assistance dans la déclaration de cession du fonds de commerce ou du droit au bail

Pour la cession d’un fonds de commerce ou d’un droit au bail, il est obligatoire d’adresser au Maire de la commune, par pli recommandé avec demande d’accusé de réception, une déclaration préalable complète :

  • le formulaire Cerfa n° 13644-02 en quatre exemplaires
  • le bail commercial
  • le compromis de vente
  • les coordonnées complètes du cédant et du cessionnaire

Sous réserve de la complétude de votre dossier, la Mairie dispose de 2 mois pour instruire ce dernier. La déclaration préalable de cession est obligatoire sous peine de nullité de la vente.

 

Politique de préemption

La préemption est la capacité pour une personne publique, de pouvoir se substituer à l’acquéreur d’un droit ou d’un bien pour en faire l’acquisition à sa place et dans les mêmes conditions que ce dernier.

Par délibération du Conseil Municipal du 18 Septembre 2008, la ville d’Asnières-sur-Seine a adopté un périmètre de sauvegarde et de maintien de la diversité du commerce et de l’artisanat de proximité à l’intérieur duquel sont soumises au droit de préemption les cessions de fonds artisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux. Ce périmètre a été étendu par délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2020. Ce dispositif vise à garantir la diversité de l’offre commerciale dans le secteur défini. En cas de cession simultanée des murs et du fonds, l’acquisition des murs relève du droit de préemption urbain.

Ainsi, depuis 2018, afin d’accompagner la transformation de plusieurs quartiers, de nombreux locaux ont été préemptés par la mairie afin d’y installer de nouveaux commerces répondant aux attentes des riverains.

Pour consulter les délibérations instaurant le périmètre de préemption puis son élargissement :

 

Boutiques éphémères

La ville propose, via des conventions d’occupation temporaire, des locaux préemptés ou mis à disposition par des tiers, pour des projets de boutiques éphémères. Ce dispositif est idéal pour tester des concepts ou accueillir des activités artisanales ou de création.

 

Liquidations

Attention, les dates souhaitées pour la liquidation doivent être d’une durée de 2 mois maximum.

  • Documents nécessaires pour une liquidation avant travaux :
    • Cerfa 14809*01
    • Courrier précisant l’objet de la déclaration, exemple : « liquidation avant travaux »
    • Extrait kbis (< 3 mois)
    • Devis des travaux
    • Inventaire détaillé avec les références des articles, le prix d’achat, le prix de vente et le prix de liquidation, ainsi que les quantités
  • Documents nécessaires pour une liquidation de cessation d’activité :
    • Cerfa 14809*01
    • Courrier précisant l’objet de la déclaration, exemple : « liquidation pour cessation d’activité »
    • Extrait kbis (< 3 mois)
    • Protocole transactionnel valant avenant de résiliation du bail
    • Inventaire détaillé avec les références des articles, le prix d’achat, le prix de vente et le prix de liquidation, ainsi que les quantités

 

 

COMMERCES NON SEDENTAIRES

Les marchés d’approvisionnement regroupent toutes les activités de vente de produits de consommation alimentaires ou manufacturés neufs ou usagés, effectuées par des personnes physiques ou morales sur le domaine public de façon habituelle, périodique ou ponctuelle.


La Ville a confié la gestion des marchés d’approvisionnement à un délégataire via un contrat de Délégation de Service Public.

 

Contact service Commerce et Développement Economique

  • Bureau : 1 Place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
  • Courriel : commerce@mairieasnieres.fr
  • Téléphone : 01 41 11 16 56

 

Lieux et horaires des séances des marchés d’approvisionnement

Bords de Seine
avenue des Grésillons/rue Olympe de Gouges

  • Mercredi 8h30 - 19h00
  • Samedi 8h00 - 13h30
     

Bretagne
rue de Bretagne

  • Mercredi 8h30 - 13h00
  • Samedi 8h30 - 13h00
     

Flachat *
rue Henri Martin

  • Mardi 8h30 - 13h00
  • Vendredi 16h00 - 20h00
  • Dimanche 8h30 - 13h00
     

Mourinoux
rue des Mourinoux

  • Mercredi 8h30 - 13h00
  • Samedi 8h30 - 13h00
     

Quatre Routes
372 avenue d’Argenteuil

  • Jeudi 8h30 - 13h30
  • Dimanche 8h30 - 13h30
     

République *
place de la République/rue Emile Zola

  • Mardi 8h30 - 13h00
  • Vendredi 8h30 - 13h00
     

Victoires
place des Victoires

  • Jeudi 8h30 - 13h00
  • Vendredi 16h00 - 20h00
  • Dimanche 8h30 - 13h00
     

* Attention : fermeture définitive à partir du 1er mai 2024.

 

Vente de produits sur un marché

Vous souhaitez vendre vos produits sur les marchés de la Ville ?
 

Documents à fournir pour demander un emplacement (à envoyer par courrier ou par courriel au service Commerce et Développement Economique)
  • Extrait Kbis (moins de 3 mois)
  • Pièce d’identité en cours de validité de la personne gérant le commerce (recto-verso)
  • Carte de commerçant ambulant en cours de validité (recto-verso) (pas nécessaire si le siège de l’entreprise est situé à Asnières)
  • Assurance du commerce de l’année en cours
  • Lettre d’accompagnement indiquant le(s) marché(s) souhaité(s), une motivation de votre projet et de vos attentes, une description de vos produits avec références et fournisseurs, la liste de vos équipements et la puissance totale utilisée, des illustrations, photos etc….

 

Dès réception du dossier complet, il est traité puis étudié en Commission des Marchés à une date ultérieure. Le commerçant reçoit ensuite un avis motivé, favorable ou défavorable à sa demande. En attendant les conclusions et en fonction du contexte, des emplacements disponibles et de la marchandise proposée, un essai pourrait être effectué à un emplacement non abonné (volant).
 

Le dossier doit être complet et présenté au régisseur placier directement sur les lieux du marché à l’appel du matin.

Règlement des marchés de la Ville

 

FOOD TRUCKS ET AUTRES COMMERCES AMBULANTS

L’installation des food trucks et autres commerces ambulants sur le domaine public est réglementée. La Mairie publie régulièrement des appels à manifestation d’intérêt ou des avis de publicité préalable (occupation inférieure à 4 mois). Cette dernière veille à la qualité, la diversité et la non-concurrence des commerces ambulants avec les commerces sédentaires.

Services concernés : Commerce et Développement Economique (occupation régulière) / Manifestations Municipales (évènementiel)

Appels et avis en cours

 

VOTRE COMMERCE AU QUOTIDIEN

Les demandes de terrasses et d'étalage

Vous possédez un commerce et souhaitez installer sur la voie publique une terrasse ouverte, semi-ouverte, fermée, un stop-trottoir, un étalage ou un autre équipement. Il vous faut pour cela remplir le formulaire ci-dessous et l’envoyer au service Voirie.

Formulaire de demande d'autorisation d'occupation de la voie publique pour des activités commerciales

 

Coordonnées

 

Circulation, stationnement et places de livraison

Pour le stationnement et les livraisons, vous trouverez au sein de la ville d’Asnières-sur-Seine des parkings, arrêts minute et stationnements mutualisés.

Pour les demandes de places de livraisons, adressez-vous au service Voirie afin de déterminer la faisabilité de la demande.

 

Coordonnées

 

Horaires d'ouverture des commerces

À noter : la tranquillité de l'ordre public est de la responsabilité du gérant.

Débits de boissons : jusqu’à minuit
Restaurants et débits de boissons faisant partie intégrante des hôtels : jusqu’à 2h du matin

 

Licences

Voici les documents à fournir pour l'obtention d'une licence :

– Déclaration d’ouverture, de mutation ou de translation de licence (lien vers Cerfa 11542*05) 

– Numéro de Siren et/ou extrait kbis < 3 mois

– Permis d’exploitation (lien vers Cerfa 14407*03), obligatoire pour tout débit de boissons à consommer sur place, III ou IV, ou licence restaurant/petite licence restaurant

– Pièce d’identité en cours de validité de la personne gérant le commerce (recto-verso)

– Assurance du commerce de l’année en cours

 

La Ville, sous réserve de dossier complet à jour, émet un récépissé de débit de boissons à signature (cerfa 11543*05).

Une fois visé par l’administration, il est remis en main propre à l’exploitant et envoyé en Préfecture, aux Douanes, à la Police Municipale et à la Police Nationale.

 

Pour consulter le guide des débits de boissons, cliquez ici (lien vers guide)

Pour consulter l’arrêté préfectoral n°CAB/BSI/2020/235 du 19 juin 2020 instaurant des zones de protection autour de certains édifices et établissements au titre du code de la santé publique pour l’implantation de débits de boisson, cliquez ici (lien vers arrêté)

Pour toute question concernant les licences, veuillez contacter le service Commerce et Développement Economique.

 

Les demandes de terrasse et d’étalage

Vous avez un commerce et vous souhaitez installer sur la voie publique une terrasse ouverte, semi-ouverte, fermée, un stop-trottoir, un étalage ou un autre équipement ? Pour cela, vous devez remplir le formulaire ci-dessous et l’envoyer au Service Voirie :

Formulaire de demande d’autorisation d’occupation de la voie publique pour des activités commerciales (lien vers PDF ou portail citoyens pour demande dématérialisée)

 

Circulation, stationnement et places de livraison

Pour le stationnement et les livraisons dans la ville, vous trouverez au sein de la ville des parkings, arrêts minute et stationnements mutualisés.

Retrouvez l’ensemble des informations concernant la circulation et le stationnement à Asnières, en cliquant ici (lien vers rubrique circulation-stationnement)

 

La propreté

Vous pouvez retrouver dans la rubrique « Propreté » (lien vers rubrique) l’ensemble des informations relatives au calendrier du ramassage des encombrants, aux bio-déchets et au compostage, à la déchetterie mobile, aux déchets industriels et commerciaux, au tri des ordures, aux tags sauvages, aux déjections canines ainsi qu’à la déchetterie fixe.


En tant que commerçant, si vos besoins en ramassage des déchets sont supérieurs aux services proposés par la Ville, les services de propreté peuvent s’adapter à vos besoins.

Pour en savoir plus, veuillez contacter le service Propreté de la Ville :

 

Vous pouvez également signaler tout problème d’entretien constaté sur la voirie communale grâce à l’application mobile Net’Asnières.

Télécharger l'application sur l'App Store (Apple)

Télécharger l'application sur le Play Store (Android)

 

Animations

Afin de dynamiser et soutenir le commerce local, la mairie organise plusieurs fois par an des événements impliquant les commerces de la Ville : Braderies, Fête du Goût, Marché de Noël… via les services Commerce et Développement Economique et Manifestations Municipales.

Ces animations commerciales se trouvent dans l’agenda de la Mairie.

 

 

Locaux disponibles

Afin de préserver le commerce de proximité, tout comme d'assurer sa diversité et sa qualité, la Mairie s’est inscrite dans une dynamique territoriale de maîtrise des cellules commerciales à travers une veille intense des locaux en rez-de-chaussée d’immeubles.

Pour actionner ces leviers, la Mairie d’Asnières-sur-Seine a fait le choix d’exercer un droit de préemption commerciale (baux, fonds de commerce) et urbaine (murs), permettant de devenir propriétaire des baux ou des fonds de commerce, ou des murs.

Le service Commerce et Développement Economique accueille les porteurs de projets sur rendez-vous :

 

Charte des devantures commerciales

Lettre de réglementation sur les enseignes et vitrines lumineuses

 

202 boulevard Voltaire 

  • Restaurant d’environ 113 m² au rez-de-chaussée avec caves et un appartement au premier étage d'environ 84 m²
  • Situation exceptionnelle sur la place Beltrame
  • Vitrine en angle avec une belle visibilité
  • Date limite de dépôt des candidatures : 29 mars 2024
  • Cahier des charges (pdf - 821 Ko)

79 avenue d'Argenteuil

  • Boutique de 34 m² au rez-de-chaussée avec un sous-sol de même surface
  • Le bien se situe dans un quartier très central et commerçant
  • Prix de rétrocession 40 000 € mais une offre inférieure peut être présentée
  • Date limite de dépôt des candidatures: 31 mai 2024
  • Cahier des charges (pdf - 0.96 Mo)

4 rue Maurice Bokanowski

  • Boutique dans l’hyper centre-ville, composée d’un rez-de-chaussée de 45 m² comprenant un laboratoire et 2 chambres froides, et d’un appartement de 25 m² ainsi que d’une cave accessible par les parties communes.
  • Très bon emplacement, rue commerçante et proche des commodités de transports.
  • Prix de rétrocession 71.500 euros
  • Date limite de dépôt des candidatures: 19 avril 2024
  • Cahier des charges (pdf - 758 Ko)

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DES ENTREPRISES

La ville d’Asnières-sur-Seine est située dans l’axe des grands pôles économiques à proximité de La Défense ; elle occupe de fait une position privilégiée.

Elle compteà ce jour plus de 15 000 entreprises dont une quarantaine de plus de 100 salariés telles que Naf Naf, Porsche, Acer, Procter & Gamble, Smile. Preuve de son dynamisme économique. Entre 2015 et 2023, plus de 5 000 créations d’entreprises ont été réalisées sur le territoire communal, un bassin d’emploi de 50 000 salariés mais également un millier de commerces et un tissu artisanal bien présent.

La Ville bénéficie d’une desserte en transports de qualité, avec la ligne 13 du métro, la ligne T1 du tramway, le RER C et les lignes J et L de la SNCF qui mettent la Gare Saint-Lazare et La Défense à 5 minutes. Le déplacement est facilité par les stations Vélib’ avec de nombreuses pistes cyclables et différentes lignes de bus. Des parkings sont également présents sur toute la commune.
Le service Commerce et Développement Economique, en lien avec l’Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine, accompagne toutes les entreprises, tous secteurs d’activité confondus, qui souhaitent s’implanter ou se développer sur la Ville et sur le territoire.
La Ville compte de grands ensembles immobiliers de bureaux à louer notamment dans le quartier des Bords de Seine, mais également de plus petites surfaces en centre-ville, ainsi que plusieurs espaces de co-working.

 

Votre séminaire d’entreprise dans un lieu d’exception

Le château d’Asnières-sur-Seine accompagné de son orangerie est un lieu de séminaire et de team building privilégié pour vos événements d’entreprise. À seulement 10 minutes de Paris, de La Défense et de la Plaine Saint-Denis, le château vous invite dans le charme authentique et prestigieux du XVIIIe siècle.

Édifié de 1750 à 1752, à la demande du marquis de Voyer d’Argenson, le château d’Asnières fut construit à l’emplacement d’une ancienne maison bourgeoise ayant appartenu entre autres, à la comtesse de Parabère, maîtresse du Régent. Il fut dessiné par Jacques Hardouin-Mansart de Sagonne, architecte du Roi, et de brillants artistes, comme Nicolas Pineau ou Guillaume Coustou, ont participé à la décoration intérieure.

Sous le règne de Louis XV, Asnières est l’un des seuls rescapés parmi tous les châteaux de la couronne parisienne. Le château d’Asnières est une œuvre significative et typique du XVIIIe siècle ; la chambre du marquis en conserve ses caractéristiques et les deux escaliers principaux sont dotés de très belles rampes en ferronnerie de cette époque.


Une magnifique orangerie au design élégant, mélangeant modernité et classicisme a été récemment installée. Composée d’une verrière, l’orangerie vous offrira un espace lumineux annexé au château avec une vue panoramique sur les 2 580 m2 de jardin. À travers son plancher en bois, la salle enchantera l’organisation de séminaires professionnels et festifs.
Aujourd’hui, profitez de ce cadre idéal proche des espaces verts et en plein centre-ville pour vos journées d’étude et d’incentive.

 

Le saviez-vous ?

Le château d’Asnières a été reproduit à l’identique aux États-Unis : The Elms, propriété du magnat du charbon Edward Julius Berwind à Newport (Rhode Island) par l’architecte Horace Trumbauer, secondé par les Duveen pour la décoration, construit en 1901.

 

Capacités d’accueil 
  • 403 personnes maximum pour le château
  • 198 personnes maximum pour l’Orangerie

*Chiffrage hors jardin

 

Plans du château :

 

Pour que vos réunions d’entreprise, séminaires ou formations soient réussis, offrez-vous l’exclusivité de ce lieu d’exception à taille humaine et aux atouts précieux :

  • ESPACES : 6 à 12 salles soit 600 m2 à la lumière du jour grâce aux grandes baies vitrées. Salle de conférence à l’étage du château.
  • ÉQUIPEMENTS : Vidéoprojecteur et écran géant, tables, chaises ainsi que tout autre équipement sur demande.
  • RESTAURATION : Nos traiteurs partenaires vous offrent une très large palette de restauration de qualité.
  • ACCESSIBILITÉ : À dix minutes en voiture de Paris, de La Défense et de la Plaine Saint-Denis.
  • FACILITÉS : Un personnel dédié pour répondre à tous vos besoins et personnaliser votre événement d’entreprise. Vestiaires, Wifi, accès PMR, parkings à proximité sur demande.
  • ANIMATIONS : Nous sommes en mesure de vous proposer de nombreuses idées d’animations dans le cadre de vos journées team building et séminaires. Visite guidée du château sur demande.
  • EXTÉRIEUR : 2 580 m2 de jardin vous laisseront le loisir des activités en plein air.
  • À PROXIMITÉ : Au cœur de la ville d’Asnières-sur-Seine, de ses hôtels et restaurants partenaires, de ses trois théâtres et son cinéma.

 

Grille tarifaire

Plus d’informations sur le séminaire au Château d’Asnières-sur-Seine

 

Accès au Château d’Asnières

  • 89 rue du Château
  • 92600 Asnières-sur-Seine

 

À proximité de Paris et de la Défense

  • En voiture
    • À 10 minutes de Paris
    • (Porte d’Asnières ou porte de Clichy), de La Défense et de la Plaine Saint-Denis
  • En Transilien SNCF
    • À 10 minutes de Saint-Lazare
    • Départ Gare Saint-Lazare – ligne L ou J
    • Arrêt Gare d’Asnières-sur-Seine
  • En métro
    • Ligne 13, station Gabriel Péri
  • En bus
    • N°54 arrêt Place Voltaire
    • N°175 arrêt Place des Victoires
  • À pied
    • À 10 minutes de l’Hôtel de Ville

 

Contact :
- Service commerce : 1 place de l'hôtel de ville 92600 Asnières
- Tél. : 01 41 11 16 56
- Courriel : commerce@mairieasnieres.fr