Mentions légales

Informations légales

Vous venez d'accéder au site Internet officiel de la ville d'Asnières-sur-Seine.
Hôtel de Ville – BP 20217
 – 92600 ASNIÈRES-SUR-SEINE CEDEX
+33 (0)1 41 11 12 13

Le site asnieres-sur-seine.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la ville d’Asnières-sur-Seine.

La Mairie d’Asnières-sur-Seine s’efforce d’y fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site asnieres-sur-seine.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la Ville d’Asnières-sur-Seine, tant en ce qui concerne les contenus que les pratiques de confidentialité. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou des liens vers une ou plusieurs pages du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le webmestre en remplissant le formulaire de contact.

 

Edition

Editeur du site

Le présent site asnieres-sur-seine.fr est édité par :
Marie d'Asnières-sur-Seine,
Hôtel de Ville – BP 20217
 – 92600 ASNIÈRES-SUR-SEINE CEDEX
+33(0)1 41 11 12 13

Directrice de la publication

Barbara Treutenaere, maire-adjointe déléguée à la communication

Conception et réalisation du site

E-magineurs – Agence de communication digitale
31 rue Gorge de Loup, 69009 LYON
Tél : +33 4 37 37 88 00
www.e-magineurs.com

Site réalisé avec le CMS TYPO3

Hébergement du site

Société OVH

 

Protection des données personnelles

Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à la Mairie d’Asnières-sur-Seine. Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique et aux libertés, et au règlement européen n°2016/679, dit Règlement Général sur la Protection des Données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter le secrétariat du cabinet du maire d’Asnières-sur-Seine par courrier ou par courriel aux adresses suivantes :

Les « cookies » sont des fichiers que l’administrateur d’un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l’internaute lorsque celui-ci se connecte au site.
La Mairie d’Asnières utilise l’outil de traçage intitulé Matomo Analytics. Les données récoltées sont automatiquement anonymisées afin de ne pas traiter de données personnelles. Par ailleurs, avec Matamo Analytics la Mairie d’Asnières-sur-Seine est propriétaire à 100% des données analytiques.

Consultez notre politique des cookies

 

Droit d’auteur – Propriété intellectuelle

Le nom de domaine « asnieres-sur-seine.fr » et ses sous-domaines sont réservés par la Ville d’Asnières-sur-Seine.

Ce site est exclusivement destiné à l’usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels sont, sauf mention contraire, la propriété de la Mairie d’Asnières-sur-Seine. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la Mairie d’Asnières-sur-Seine dont celle-ci reste seule juge.

Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Mairie d’Asnières-sur-Seine est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

 

Lettre d’information municipale

Certains formulaires peuvent contenir des champs facultatifs invitant l’utilisateur à s’inscrire à la liste de diffusion électronique de la Lettre d’information municipale. Cette liste permet l’envoi de courriels contenants contenant des informations sur l’actualité de la Mairie d’Asnières-sur-Seine.de la commune.

Si un utilisateur accepte d’être inscrit dans cette liste, son adresse courriel est inscrite dans une liste de diffusion gérée par le service Communication de la Mairie d’Asnières-sur-Seine. Les utilisateurs peuvent se désinscrire de cette liste à tout moment, à l’aide du lien « Se désabonner » présent dans chaque courriel de la lettre d’information municipale. Il peut également réaliser spontanément une demande de désabonnement en envoyant un courriel à communication@mairieasnieres.fr avec pour objet « Désabonnement de la lettre d’information municipale ».

Les données conservées dans la liste de diffusion de la Lettre d’information municipale seront supprimées dans un délai d’un mois au plus suivant la demande de désabonnement.

 

Droit applicable

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.