La Ville d’Asnières-sur-Seine s’apprête à délivrer un titre d’occupation à un opérateur économique, afin de l’autoriser à occuper le domaine public communal en vue d’y exercer une activité de vente d’huitres.
Caractéristiques de l’occupation :
- Jours, horaires et durée de l’occupation : le vendredi de 17h00 à 20h00 et le samedi toute la journée sur la période du 21 octobre 2022 au 18 février 2023.
- Nature de l’activité : activité de vente d’huitres.
- Espace occupé : une emprise de 4 m2 sur le trottoir, sise 2 rue Denis Papin à Asnières-sur-Seine.
Conditions générales d’attribution des titres pour une occupation inférieure ou égale à 4 mois:
Tout candidat souhaitant organiser une activité commerciale temporaire sur le domaine public peut déposer une demande à l’adresse courriel : autorisationdevoirie@mairieasnieres.fr, au moyen du formulaire de demande d’autorisation d’occupation de la voirie pour des activités commerciales disponible sur le site internet de la ville (https://asnieres-sur-seine.fr/voirie/).
L’autorisation d’occupation du domaine public donnera lieu à la prise d’un arrêté du maire portant permis de stationnement.
Retrouvez l’avis complet ici.
