Installation d’une « friperie » aménagée dans un camion
Objet du présent avis : La Ville d’Asnières-sur-Seine s’apprête à délivrer un titre d’occupation à un opérateur économique, afin de l’autoriser à occuper le domaine public communal en vue d’y exercer une activité de commerce de détail de vêtements d’occasion (« friperie »). Compte tenu de la courte durée de l’occupation envisagée (deux jours), le présent avis, qui précise les caractéristiques de l’occupation projetée et rappelle les conditions générales d’attribution des titres d’occupation d’une durée inférieure ou égale à 4 mois, constitue la publicité préalable prévue par les dispositions de l’article L2122-1-1 alinéa 2 du CGPPP.
Caractéristiques de l’occupation :
- Jours, horaires et durée de l’occupation: le samedi 8 octobre et le dimanche 9 octobre toute la journée.
- Nature de l’activité : commerce de détail de vêtements d’occasion (« friperie ») aménagé dans un camion.
- Espace occupé : une emprise de 15 m2 sur le trottoir, sise 24 avenue des Grésillons à Asnières-sur-Seine.
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