La Ville d’Asnières-sur-Seine s’apprête à délivrer un titre d’occupation à un opérateur économique, afin de l’autoriser à occuper le domaine public communal en vue d’y exercer une activité de vente ambulante de glaces, sur le parvis de l’hôtel de ville.
L’occupation envisagée est de 13 demi-journées au total, selon le détail ci-dessous :
- le samedi 1er juillet 2023 de 14h00 à 18h30,
- le dimanche 2 juillet 2023 de 14h00 à 18h30,
- le mercredi 5 juillet 2023 de 14h00 à 18h30,
- le dimanche 9 juillet 2023 de 14h00 à 18h30,
- le mercredi 12 juillet 2023 de 14h00 à 18h30,
- le samedi 15 juillet 2023 de 14h00 à 18h30,
- le dimanche 16 juillet 2023 de 14h00 à 18h30,
- le samedi 2 septembre 2023 de 14h00 à 18h30,
- le dimanche 3 septembre 2023 de 14h00 à 18h30,
- le mercredi 6 septembre 2023 de 14h00 à 18h30,
- le dimanche 10 septembre 2023 de 14h00 à 18h30,
- le mercredi 13 septembre 2023 de 14h00 à 18h30,
- le dimanche 17 septembre 2023 de 14h00 à 18h30.
Conditions générales d’attribution des titres pour une occupation inférieure ou égale à 4 mois:
Tout candidat souhaitant organiser une activité commerciale temporaire sur le domaine public peut déposer une demande à l’adresse courriel : autorisationdevoirie@mairieasnieres.fr, au moyen du formulaire de demande d’autorisation d’occupation de la voirie pour des activités commerciales disponible sur le site internet de la ville (https://asnieres-sur-seine.fr/voirie/). La Ville d’Asnières-sur-Seine instruit les demandes dans leur ordre d’arrivée. A l’issue de l’instruction, elle peut accepter ou refuser de donner son autorisation, selon la pertinence de l’activité proposée sur le domaine public communal et/ou la période d’exploitation envisagée.
L’autorisation d’occupation du domaine public donnera lieu à la prise d’un arrêté du maire portant permis de stationnement.
