Retrouvez ci-dessous les actes publiés par le Centre communal d’action sociale : liste des délibérations, délibérations, décisions, procès-verbaux.
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
Liste des délibérations examinées par le conseil d’administration – Séance du 14 avril 2023
Mis en ligne le 15 mai 2023
Liste des délibérations examinées par le conseil d’administration – Séance du 21 mars 2023
Mis en ligne le 17 avril 2023
Liste des délibérations examinées par le conseil d’administration – Séance du 7 juillet 2022
Mis en ligne le 5 août 2022
Adoption du contrat d’occupation temporaire d’un logement en résidence autonomie en faveur de réfugiés ukrainiens
Mis en ligne le 5 octobre 2022
Modalités d’attribution de l’aide alimentaire sous forme de C.A.P. en faveur des réfugiés ukrainiens
Mis en ligne le 5 octobre 2022
Fixation d’une tarification du réveillon de la Saint-Sylvestre 2022
Mis en ligne le 5 octobre 2022
Adoption du contrat de séjour et du niveau de participation financière des hébergés bénéficiant de la chambre de l’hôtel social SEDES dont le CCAS est locataire
Mis en ligne le 5 octobre 2022
Fixation du prix des soupers du service portage de repas à domicile
Mis en ligne le 5 octobre 2022
Reprise de l’excédent Vote des activités animation temps libre et qualité de vie des seniors et de la tarification 2023
Mis en ligne le 5 octobre 2022
Reprise de l’excédent d’investissement en section de fonctionnement du budget principal du Centre Communal d’Action Sociale
Mis en ligne le 5 octobre 2022
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter de l’exercice budgétaire de l’année 2023
Mis en ligne le 5 octobre 2022
Création d’un comité social territorial
Mis en ligne le 20 juillet 2022
Approbation du rapport à l’exécutif relatif au choix du concessionnaire pour la gestion et l’exploitation du service de restauration collective scolaire et municipale sur le territoire de la Ville d’Asnières-sur-Seine et désignation du titulaire
Mis en ligne le 20 juillet 2022
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la fondation Aulagnier au titre de l’année 2022
Mis en ligne le 20 juillet 2022
Versement de subventions à certaines associations au titre du dispositif de réussite éducative dans le cadre de la convention signée entre l’Etat et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Asnières-sur-Seine
Mis en ligne le 20 juillet 2022
PROCES-VERBAUX
DECISIONS
Procès verbal de la séance du Conseil d’administration du 7 juillet 2022
Mis en ligne le 11 août 2022
Convention annuelle pour l’attribution du forfait autonomie au titre de l’année 2022
Mis en ligne le 11 août 2022
Signature d’une convention fixant les modalités de participation financière du Centre Communal d’Action Sociale au Fonds de Solidarité Logement au titre de l’année 2022
Mis en ligne le 11 août 2022
Signature d’une convention de subvention entre la Préfecture des Hauts-de-Seine et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville d’Asnières-sur-Seine dans le cadre du programme de réussite éducative pour l’année 2022
Mis en ligne le 20 juillet 2022
Signature d’une convention de partenariat entre l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances – ANCV et le CCAS d’Asnières-sur-Seine dans le cadre du programme bourse solidarité vacances pour l’année 2022
Mis en ligne le 8 juillet 2022
Signature d’une convention de réservation d’une chambre entre SEDES et le Centre Communal d’Action Sociale
Mis en ligne le 8 juillet 2022
Signature d’une convention temporaire de mise à disposition du pack de réalité virtuelle à titre gratuit avec le Département des Hauts-de-Seine et le CCAS d’Asnières-sur-Seine
Mis en ligne le 11 août 2022
