La belle saison arrive et avec elle, la cuisine au barbecue. Fumées incommodantes, nuisances olfactives, dangers d’incendie… cela génère parfois des désagréments pouvant aboutir à des conflits de voisinage. Il y a donc des règles à respecter.
Que l’on habite dans une maison ou dans un appartement, l’utilisation occasionnelle du barbecue n’est pas considérée comme un trouble du voisinage.
Cependant, elle peut être réglementée par le règlement de copropriété, de lotissement ou de location dont il convient de vérifier les clauses.
Certaines clauses ne restreignent que l’usage des barbecues fonctionnant au charbon de bois et pas ceux fonctionnant au gaz ou à l’électricité, d’autres le limitent à certaines plages horaires.
L’usage intensif sur de longues durées du barbecue peut constituer un « trouble anormal du voisinage ». Il faut alors démontrer les nuisances et les dommages causés (noircissement d’un mur, projection de cendres…).
Un « trouble anormal du voisinage » se définit par des nuisances qui excèdent les inconvénients normaux du voisinage. Pour le constater, la justice s’appuie sur plusieurs critères :
- La fréquence du trouble et sa durée ;
- Son intensité ;
- Le moment auquel il se produit (le jour ou la nuit) ;
- Le lieu où il se produit (en zone urbaine ou rurale, en zone d’activité ou résidentielle) ;
- Le respect de la réglementation en vigueur.
Si vous souhaitez plus d’informations sur les règles liées à l’utilisation du barbecue, notamment si vous estimez faire l’objet d’un trouble anormal du voisinage, veuillez consulter la fiche Service-public.fr sur le thème dédié.
